COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL D'HERIMONCOURT

Active Hérimoncourt 1991-03-06
M

Mission

resserrer les liens d'amitié entre les agents municipaux ; accorder certains avantages sociaux à ses membres ; recevoir des participations financières de la municipalité et éventuellement de l'Etat, d'autres collectivités ou groupements

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Hérimoncourt (25310)

Associations de Hérimoncourt

Siège INSEE

PL DU HUIT MAI, 25230 SELONCOURT

Contact

#

Identifiants

RNA
W252001259
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
489083642
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0252004358
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée, reconnue d'utilité publique

Gestion : 252S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr