AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE BART

Active Bart 1977-11-29
M

Mission

resserer les liens entre le personnel communal, accorder certains avantages sociaux à ses membres, susciter et soutenir toutes initiatives de formation culturelle et sportive, faitre toutes opérations mobilières et immobilières se rapportant à son objet

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bart (25420)

Associations de Bart

Siège INSEE

PLACE EMILE PEUGEOT, 25700 VALENTIGNEY

Contact

#

Identifiants

RNA
W252001698
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
302799309
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0252002662
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 252S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr