COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA VILLE DE VALENTIGNEY

Active Valentigney 2025-01-31
M

Mission

contribuer à la création et au développement d'oeuvres sociales et d'actions culturelles en faveur des personnels permanents titulaires contractuels de droit public en activité et ayant plus de six mois d'ancienneté, et proposer des avantages sociaux à ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Valentigney (25700)

Associations de Valentigney

Siège INSEE

6 PLACE EMILE PEUGEOT, 25700 VALENTIGNEY

Contact

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Identifiants

RNA
W252007325
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
941058885
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 252S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr