ASSOCIATION DE CHASSE DES PROPRIETAIRES LIBRES - A.C.P.L.

Active Saint-Agnant 2011-11-28
M

Mission

regrouper les propriétaires ou usufruitiers qui ne souhaitent pas que leurs terrains situés sur la commune de Saint-Agnant et les communes limitrophes soient soumis à l'action des ACCA concernées et assurer l'organisation cynégétique de la chasse sur ces terrains

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Agnant (17620)

Associations de Saint-Agnant

Siège INSEE

15 RUE DES CORDRIES, 17620 SAINT-AGNANT

Contact

#

Identifiants

RNA
W172003377
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
825373194
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 172S

Activité

chasse

clubs de loisirs, relations

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr