ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SOUBISE

Active Soubise 1968-10-17
M

Mission

d'assure unebonne organisation technique de la chasse, de favoriser sur son territoire ledéveleoppement du gibier et de la faune sauvagedans les respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, léducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisibles. Le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique. Elle a également pour objet d'apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturel

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Soubise (17780)

Associations de Soubise

Siège INSEE

2 RUE DU 18 JUIN, 17780 SOUBISE

Contact

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Identifiants

RNA
W172000609
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
513075242
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0172000985
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 172S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr