ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE CABARIOT - ACCA

Active Cabariot 1969-04-09
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des proprietes et des recoltes la repression du braconnage, l'education cynegetique de ses membres, etc

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cabariot (17430)

Associations de Cabariot

Siège INSEE

1 RUE GABARES, 17430 CABARIOT

Contact

#

Identifiants

RNA
W172003797
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
513036111
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0172001057
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 172S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr