COMITE DES FETES DE CONDE Active Condé-lès-Autry Comités des fêtes W084000301 Créée en 2002 ORGANISER DIVERSES ANIMATIONS FESTIVES DANS LA COMMUNE Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Condé-lès-Autry (08250) Identifiants RNAW084000301 HIST.0084001155 Historique Créée le 29/03/2002, dernière déclaration le 26/02/2024 4 évènements 29/03/2002 Création 20/04/2002 Publication au Journal Officiel 26/02/2024 Dernière déclaration 27/08/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.