ASSOCIATION SAINT-ORICLE Active Senuc Comités des fêtes W084000047 484903927 Créée en 1989 Favoriser l'animation du village de Senuc Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Senuc (08250) 12 RUE HAUTE, 08250 SENUC Identifiants RNAW084000047 SIREN484903927 HIST.0084000840 Anciennes informations Historique Créée le 02/08/1989, dernière déclaration le 16/01/2024 5 évènements 02/08/1989 Création 14/06/2005 Enregistrement INSEE 01/01/2008 Dernier évènement INSEE 16/01/2024 Dernière déclaration 22/01/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.