COMITE DES FETES D'IMECOURT Active Imécourt Comités des fêtes W084000039 987721420 Créée en 1985 organisation de la fête patronale et diverses manifestations Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Imécourt (08240) 2 RUE DU CHATEAU, 08240 IMECOURT Identifiants RNAW084000039 SIREN987721420 HIST.0084000761 Anciennes informations Historique Créée le 02/05/1985, dernière déclaration le 24/06/2026 5 évènements 02/05/1985 Création 02/05/1985 Enregistrement INSEE 02/05/1985 Dernier évènement INSEE 24/06/2026 Dernière déclaration 24/06/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.