Mission
regrouper les chasseurs des communes de Bellignat et Geovreisset ainsi que les chasseurs étrangers à ces communes, qui seraient admis selon les modalités prévues par les statuts de la société de chasse ; la location pour l'usage exclusif de ses membres de chasse ; la conservation et le repeuplement du gibier ; la destruction des animaux nuisibles ; assurer le respect des propriétés et des récoltes ; faciliter et améliorer à tout point de vue l'exercice de la chasse
Domaines
- chasse 👉 Haut-Bugey Agglomération
Commune & Contact
Commune
Géovreisset (01100)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 014S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr