GROUPEMENT DE CHASSE DE BELLIGNAT ET GEOVREISSET

Active Géovreisset 2013-07-12
M

Mission

regrouper les chasseurs des communes de Bellignat et Geovreisset ainsi que les chasseurs étrangers à ces communes, qui seraient admis selon les modalités prévues par les statuts de la société de chasse ; la location pour l'usage exclusif de ses membres de chasse ; la conservation et le repeuplement du gibier ; la destruction des animaux nuisibles ; assurer le respect des propriétés et des récoltes ; faciliter et améliorer à tout point de vue l'exercice de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Géovreisset (01100)

Associations de Géovreisset

Contact

#

Identifiants

RNA
W014001015
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 014S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr