SOCIETE DE CHASSE D'ECHALLON

Active Échallon 1930-05-31
M

Mission

Modification des statuts de la société de chasse d'Echallon. Cette modifications des statuts a pour objet de mettre en conformité avec la légistation actuelle notre société de chasse communale.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Échallon (01130)

Associations de Échallon

Siège INSEE

201 ROUTE DU HAUT-JURA, 01130 ECHALLON

Contact

#

Identifiants

RNA
W014000490
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924510167
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0014013014
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-05-09
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  • Nouvel objet : Modification des statuts de la société de chasse d'Echallon. Cette modifications des statuts a pour objet de mettre en conformité avec la légistation actuelle notre société de chasse communale.
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=1er mai 1930

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr