SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE ST HUBERT DE MONTREAL LA CLUSE AIN

Active Montréal-la-Cluse 1933-07-17
M

Mission

grouper les chasseurs habitant la commune de Montreal la Cluse ; assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un veritable équilibre agro-sylvo-cynégétique, l'éducation cynégétique de ses membres, la régulation des animaux nuisible, la répression du braconnage, le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que le schéma départemental de gestion ; apporter la contribution des chasseurs à la conversationdes habitats naturels, de la faune et de la flore sauvage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montréal-la-Cluse (01460)

Associations de Montréal-la-Cluse

Siège INSEE

1 PLACE JEAN COUPAT, 01460 MONTREAL-LA-CLUSE

Contact

#

Identifiants

RNA
W014000189
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
842500704
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0014013329
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 014S

Observation : Reprise => date ag=17 juillet 1933 estimée

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr