LES SERRES

Active Confort 2004-08-31
M

Mission

mise en commun des droits et avantages de chasse acquis par la société et les sociétaires qui sont : affermer le droit de chasse sur les propriétes particulières ; favoriser et obtenir la conservation et la multiplication par la réserve de chasse, le repeublement et la protection, exposer auprès des autorités legislatives et administratives les voeux émis par la société touchant la législation et la régulation de la chasse.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Confort (01200)

Associations de Confort

Contact

#

Identifiants

RNA
W013000540
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0013002765
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 013S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr