ASSOCIATION INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE CHANAY - SURJOUX - L'HOPITAL

Activité

Projet porté

grouper les chasseurs habitants les communes de Chanay, Surjoux, Lhopital en vue de favoriser le développement du gibier, par la protection, le repeuplement, les aménagement, la destruction des animaux classés nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où l'association possède le droit de chasse ; assurer le respect des propriétés et des récoltes ; défendre les intérêts des chasseurs de l'association par tous les moyens légaux et auprès de toutes les instances administratives et juridictionnelles

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Chanay (01420)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W011001585

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 0011000763

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 014S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun

Actions

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.