SOCIETE DE CHASSE DE MARSONNAS ET SAINT-SULPICE 'LE VIANNEY'

Active Marsonnas 1937-08-28
M

Mission

protection du gibier et des récoltes, le respect de la propriété louée, la location des terrains de chasse, le repeuplement, la destruction des animaux nuisibles, la répression énergique du braconnage, la poursuite de tous les délits visant la chasseet la propriété, en un mot toutes mesures propres à assurer la police rurale.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Marsonnas (01340)

Associations de Marsonnas

Siège INSEE

01340 MARSONNAS

Contact

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Identifiants

RNA
W012003059
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
779342849
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
77934284900014
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0012000887
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr