ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE CRAS SUR REYSSOUZE COMMUNE DE BRESSE VALLONS

Active Cras-sur-Reyssouze 1979-09-07
M

Mission

syndiquer les propriétaires, cultivateurs ou habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse,de la protection des propriétes et des récoltes et de la gestion sauvage

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cras-sur-Reyssouze (01340)

Associations de Bresse Vallons

Siège INSEE

579 RTE DES PERTHUISETTES, 01340 BRESSE VALLONS

Contact

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Identifiants

RNA
W012002079
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
811196484
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0012005397
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 012P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr