SOCIETE DE CHASSE DE ST MARTIN DE BAVEL

Active Saint-Martin-de-Bavel 1930-06-01
M

Mission

syndiquer les propriétaires, cultivateurs et habitants de la commune (ainsi que les étrangers qui seraient admis) en vue de l'organisation de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-de-Bavel (01510)

Associations de Saint-Martin-de-Bavel

Contact

#

Identifiants

RNA
W011001429
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011000323
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr