SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE DE BRENS-VIRIGNIN

Active Brens 1956-08-27
M

Mission

favoriser le développement du gibier, par la protection, le repeuplement, les aménagements, la destruction des nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur les terrains où la société possède le droit de chasse ; assurer le respect des propriétés et des récoltes ; défendre les intérêts des chasseurs sociétaires par tous les moyens légaux et toutes les juridictions

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Brens (01300)

Associations de Brens

Siège INSEE

77 RUE DE LA POSTE, 01300 BREGNIER-CORDON

Contact

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Identifiants

RNA
W011001352
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
793536632
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0011001107
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr