SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE DE CUZIEU

Active Cuzieu 1971-08-30
M

Mission

faciliter la pratique de la chasse, favoriser le repeuplement en gibier par la répression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles, louer les biens communaux et mettre en commun les territoires de chasse, assurer la protection des récoltes et le respect des propriétés

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Cuzieu (01300)

Associations de Cuzieu

Contact

#

Identifiants

RNA
W011000917
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0011002014
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 011S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr