M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
préserver et defendre les intérets des habitants des villages de Meroux et Moval et pour cela lever les contraintes engendrées par les périmêtres de sécurités mis en place autour du dépots de carburants de meroux suite au classem'ent SEVESO de dépôtpar arrêté préfectoral.
Domaines
- Environnement, cadre de vie — TERRITOIRE DE BELFORT
@
Commune & Contact
Commune
MEROUX-MOVAL (90400)#
Identifiants
Identifiant
901P0901005403
Copié !
Historique
0901005403
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.