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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
OBSERVER, SURVEILLER,ENREGISTRER, ANALYSER ET DENONCER TOUTES LES DECLARATIONS, TOUTES LES ACTIONS ET D'UNE MANIERE GENERALE TOUS LES COMPORTEMENTS RELEVANT DU RACISME ISLAMOPHOBE, ARABOPHOBE ETAFRO-MAGHEREBINOPHOBE, QUE CE SOIT LE FAIT D'UNE PERSONNE PHYSIQUE OU D'UNE PERSONNE MORALE. COMBATTRE LE RACISME ET ASSISTER LES VICTIMES DE DISCRIMINATION FONDEE SUR LEUR ORIGINE NATIONALE, ETHNIQUE, RACIALE OU RELIGIEUSE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE 2-1 DU CODE DE PROCEDURE PENALE
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — TERRITOIRE DE BELFORT
- défense des libertés publiques et des droits de l'Homme — TERRITOIRE DE BELFORT
@
Commune & Contact
Commune
BELFORT (90000)#
Identifiants
Identifiant
901P0901005086
Copié !
Historique
0901005086
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Sources
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