M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Etre mandataire financier de la federation departementale de l'udfdu territoire de belfort au sens de l art.11 de la loi 886227 du 11 mars 1988 modifiee par la loi 90-55 du 15 janvier 1990
Domaines
- activités politiques — TERRITOIRE DE BELFORT
- associations à caractère politique général — TERRITOIRE DE BELFORT
@
Commune & Contact
Commune
BELFORT (90000)#
Identifiants
Identifiant
901P0901003656
Copié !
Historique
0901003656
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.