M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Developper et entretenir les relations cordiales entre ses membresetudier toutes les questions interessant la juridiction consulairefaciliter le recrutement et le perfectionnement de magistrats.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — TERRITOIRE DE BELFORT
- représentation, promotion et défense d'intérêts économiques — TERRITOIRE DE BELFORT
@
Commune & Contact
Commune
BELFORT (90000)#
Identifiants
Identifiant
901P0901003527
Copié !
Historique
0901003527
Copié !
RNA
W901006638
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : W901006638
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.