M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Conseiller toute personne qui le souhaiterait sur des problemes ou des situations d'ordre juridique (demarches utiles ou necessaires, precautions a prendre, questions a poser, montage de
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — TERRITOIRE DE BELFORT
- justice — TERRITOIRE DE BELFORT
@
Commune & Contact
Commune
VALDOIE (90300)#
Identifiants
Identifiant
901P0901003461
Copié !
Historique
0901003461
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.