M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Proteger l'environnement et la qualite de vie des habitants de la commune de lachapelle-sous-chaux
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — TERRITOIRE DE BELFORT
- Environnement, cadre de vie — TERRITOIRE DE BELFORT
@
Commune & Contact
Commune
LACHAPELLE-SOUS-CHAUX (90300)#
Identifiants
Identifiant
901P0901003425
Copié !
Historique
0901003425
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.