M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defense des interets collectifs des commercants du territoire de belfort du pays de montbeliard et de l'arrondissement de lure plus particulierement de la bonne application des textes relatifs aux soldes et liquidations.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — TERRITOIRE DE BELFORT
- amicales de commerçants, organisation de foires — TERRITOIRE DE BELFORT
@
Commune & Contact
Commune
BELFORT (90000)#
Identifiants
Identifiant
901P0901003165
Copié !
Historique
0901003165
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : dernière date publication enregistrée :1988-05-18
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.