DEFENSE DES PROPRIETAIRES ET AYANTS DROIT CONTRE LES POLLUTIONS ET DEFENSE DE L'ENVIRONNEMENT DES COMMUNES D'ANDELNANS SEVENANS SUR LEUPE ET MEROUX-MOVAL ENTRETENIR ET RENFORCER LES LIENS D'AMITIE ET DE SOLIDARITE ENTRE

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

Entretenir et renforcer les liens d'amitie et de solidarite entre les proprietaires et ayants droit des communes precitees leur permettre une action concertee assurer la sauvegarde de leurs droits materiels et moraux et oeuvrer a leur defense.

Domaines

• Environnement, cadre de vie — TERRITOIRE DE BELFORT
• comités de défense, de sauvegarde — TERRITOIRE DE BELFORT

Commune

Associations de Sevenans

Chronologie

• 08/12/1984 - Publication JO
• 11/09/2007 - Mise à jour