M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Regroupement et information de tous les proprietaires concernes par le projet de zone d'amenagement differe (z.a.d.) au lieu-dit 'derriere-les-maisons' a sermamagny en vue d'actions tendant a
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — TERRITOIRE DE BELFORT
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — TERRITOIRE DE BELFORT
@
Commune & Contact
Commune
SERMAMAGNY (90300)#
Identifiants
Identifiant
901P0901002546
Copié !
Historique
0901002546
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.