M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Syndiquer les propriétaires, cultivateurs ou habitants de la commune ainsi que les étrangers qui seraient admis en vue de l'organisation de la chasse, de la protection des propriétés et des récoltes.
@
Commune & Contact
#
Identifiants
Identifiant
811P8530
Copié !
SIRET
0
Copié !
Historique
8530
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 811P
Observation : obs
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.