M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GESTION DU DROIT DE CHASSE RESULTANT DE L'ADJUDICATION DE L'OFFICE NATIONALLE DES FORETS DU 7 02 1979, ARTICLE 32, LOT N0 1 ET ARTICLE 33, LOT N0 2
@
Commune & Contact
#
Identifiants
Identifiant
811P3277
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SIRET
0
Copié !
Historique
3277
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 811P
Observation : obs
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.