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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Règlementation locale de la chasse - Pratique de la chasse sur les terrains dont les propriétaires ont cédé leurs droits de chasse à l'association et les terrains sur lesquels les propriétaires acceptent la pratique de la chasse.
@
Commune & Contact
#
Identifiants
Identifiant
811P1885
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SIRET
0
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Historique
1885
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 811P
Observation : obs
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.