M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
LA LOCATION DES DROITS DE CHASSE SURLES TERRAINS DU TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE BISSY AVEC UN BAIL DE 3, 6 OU 9 ANS AVEC L ACCORD DE TOUS LES PROPRIETAIRES. LA CONSERVATION ET LA REPRODUCTION DU
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CHAMBERY (73000)#
Identifiants
Identifiant
732P0732005453
Copié !
Historique
0732005453
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.