M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE EN COMMUN DE L EXERCICE DU DROIT DE CHASSE POUR FACILITER LE REMPLACEMENT ET LA REPRESSIONDU BRACONNAGE ET LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
BRISON-SAINT-INNOCENT (73100)#
Identifiants
Identifiant
732P0732001777
Copié !
Historique
0732001777
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 732P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.