M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Lutte contre les bruits abusifs et contre les nuisances qui sevisent dans la station.
Domaines
- comités de défense, de sauvegarde — PYRENEES-ORIENTALES
@
Commune & Contact
Commune
CANET-EN-ROUSSILLON (66140)#
Identifiants
Identifiant
662P0662006668
Copié !
Historique
0662006668
Copié !
RNA
W662006273
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 662P
Observation : W662006273
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.