ASSOCIATION POUR LE TRANSPORT DES ELEVES DES COMMUNES DE BRETTEVILLE, DIGOSVILLE ET LE MESNIL-AU-VAL

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Transport des élèves des trois communes à destination des établissements scolaires de la Communauté Urbaine.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

DIGOSVILLE (50110)

Associations de Digosville

#

Identifiants

Identifiant
502S0502003784
Copié !
Historique
0502003784
Copié !
RNA
W502004188
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 502S

Observation : W502004188

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.