M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Defendre les interets communs aux proprietaires de terrains depen-dant du lotissement air et soleil, en conformite des dispositions prevues au cahier des charges approuve du lotissement et au pro- gramme approuve des travaux
Domaines
- associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement — LOT-ET-GARONNE
@
Commune & Contact
Commune
FOULAYRONNES (47000)#
Identifiants
Identifiant
471P0471001905
Copié !
Historique
0471001905
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 471P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.