M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Protection, mise en valeur et surveillance du domaine piscicole ou ses membres detiennent des droits de peche,developpement de la pÊche professionnelle et collecte de la taxe piscicole conformEment aux articles 5 et 6 de la loi du 1er juillet.......
Domaines
- conduite d'activités économiques — LOIRE-ATLANTIQUE
- mouvements de consommateurs — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-VIAUD (44320)#
Identifiants
Identifiant
443S0443006650
Copié !
Historique
0443006650
Copié !
RNA
W443004803
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 443S
Observation : W443004803
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.