M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Gerer eventuellement avec l'aide des services financiers de la caisse des depots et consignations un fonds de regularisation des ressources du personnel
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — LOIRE-ATLANTIQUE
@
Commune & Contact
Commune
CARQUEFOU (44470)#
Identifiants
Identifiant
442P0442011321
Copié !
Historique
0442011321
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 442P
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.