M
Mission
Cette association a été dissoute.
DANS LE RESPECT DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES ENVIGUEUR A CET EGARD, A L'EFFET EXCLUSIF D'ACCUEILLIR DES ETABLIS- SEMENTS OU ACTIVITES DIRECTEMENT LIES A L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE
Domaines
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique — DOUBS
@
Commune & Contact
Commune
BESANCON (25000)#
Identifiants
Identifiant
251P0251011896
Copié !
Historique
0251011896
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.