M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
ASSURER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS CATHOLIQUES DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS. SE LIVRER A TOUTES ACTIVITES SE RAPPORTANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'EDUCATION, L'ENSEIGNE-
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
ORNANS (25290)#
Identifiants
Identifiant
251P0251005588
Copié !
Historique
0251005588
Copié !
RNA
W251010138
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Observation : W251010138
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.