Mission
assurer juridiquement la gestion d'établissements catholiques dans le respect du droit français ; se livrer a toutes activités se rapportant directement ou indirectement a l'éducation, l'enseignement, la formation, la culture sous toutes leurs formes ; réaliser toutes les activités parascolaires : accueil, hébergement, restauration, mise à disposition des locaux ; acquérir tous biens nécessaires à la réalisation de son objet
Domaines
- centres de gestion, centres juridiques, audits 👉 Loue-Lison
- organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique 👉 Loue-Lison
Commune & Contact
Commune
Ornans (25290)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 251P
Activité
centres de gestion, centres juridiques, audits
organisme de gestion d'établissement d'enseignement général et technique
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr