M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DANS LE CADRE DU PROJET DU CONTRAT D'AMENAGEMENT DU TEMPS DE L'ENFANT : DIVERSIFICATION D'ACTIVITES SPORTIVES CULTURELLES ET ARTISTIQUES POUR PERMETTRE LE LIBRE CHOIX DES ELEVES
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CASTELNAUDARY (11400)#
Identifiants
Identifiant
111P0111006946
Copié !
Historique
0111006946
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 111P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.