M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtenir un lotissement conforme au cahier des charges signe et propose par le lotisseur - maintenir le lotissement en etat de proprete
@
Commune & Contact
Commune
RIEUX-DE-PELLEPORT (09120)#
Identifiants
Identifiant
092S0092001911
Copié !
Historique
0092001911
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 092S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.