M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Reglementation de la cueillette des champignons et des fruits ; protection des clotures, des biens et du bois de chauffage.
@
Commune & Contact
Commune
VENTENAC (09120)#
Identifiants
Identifiant
092S0092001532
Copié !
Historique
0092001532
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 092S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.