M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Remise en etat, amelioration et conservation du domaine forestier et pastoral des communes, collectivites ou particuliers du depar- tement de l'ariege.
@
Commune & Contact
Commune
FOIX (09000)#
Identifiants
Identifiant
091P0091000523
Copié !
Historique
0091000523
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 091P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.