M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Application du code de la famille aux travailleurs independants et des reglements d'administration publique a intervenir.
@
Commune & Contact
Commune
FOIX (09000)#
Identifiants
Identifiant
091P0091000335
Copié !
Historique
0091000335
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 091P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.