M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE EN COMMUN DE L'EXPLOITATION DU DROIT DE CHASSE SUR LES IMMEUBLES SITUES DANS LA FORET DOMANIALE DE LA CROIX AUX BOIS ET BANS VOISINS DONT LE DROIT APPARTIENT OU POURRA APPARTENIR A L'ASSOCIATION OU DANS TOUTE AUTRE FORET
Domaines
- chasse — ARDENNES
@
Commune & Contact
Commune
MACHAULT (08310)#
Identifiants
Identifiant
084S0084000971
Copié !
Historique
0084000971
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 084S
Observation : dernière date publication enregistrée :1995-06-21
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.