M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE EN CIOMMUN DE L'EXPLOITATION DE LA CHASSE SUR LES IMMEUBLES SITUES DANS LE DEPARTEMENT MIS EN ADJUDICATION PAR L'ONF ET TOUS AUTRES IMMEUBLES DONT LE DROIT DE CHASSE APPARTIENT OU PURRA APPARTENIR A L'ASSOCIATION
Domaines
- chasse — ARDENNES
@
Commune & Contact
Commune
VOUZIERS (08400)#
Identifiants
Identifiant
084S0084000597
Copié !
Historique
0084000597
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 084S
Observation : dernière date publication enregistrée :1979-02-10
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.