M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE EN COMMUN DE L'EXPLOITATION DU DROIT DE CHASSESUR LES IMMEUBLES SITUES DANS LA FORET DOMANIALE DE LA CROIX-AUX-BOIS ET BANS VOISINS DONT LE DROIT DE CHASSE APPARTIENT OU POURRA APPARTENIR A L'ASSOCIATION -
Domaines
- chasse — ARDENNES
@
Commune & Contact
Commune
VOUZIERS (08400)#
Identifiants
Identifiant
084S0084000596
Copié !
Historique
0084000596
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 084S
Observation : dernière date publication enregistrée :1979-02-10
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.