M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
REPONDRE AUX AUX MISSIONS CONFIEES AUX USAGERS EN PARTICULIER PAR LES LOIS DU 4 MARS 2004 RESPRESENTER LES USAGERS DANS LES COMMISSIONS DES RELATIONS AVEC LES USAGERS ET DE LA QUALITE DE PRISE EN CHARGE REPRESENTER LES USAGERS TANT DANS LES INSTANCESINTERNES AUX ETABLISSMENTS DE SANTE CLIN QUX INSTANCES EXTERNES CRCI PARTICIPER A L AUTO EVALUSATION DE LETABLISSMENT DE SANTE DANS LA NOUVELLE PROCEDURE DE CERTIFICATION V2 PARTICIPER AUX DIFFERENTES INSTANCES REPRESENTATIVES DE L ETABLISSEMENT DE
Domaines
- culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles — ALPES-MARITIMES
- conduite d'activités économiques — ALPES-MARITIMES
@
Commune & Contact
Commune
MOUGINS (06250)#
Identifiants
Identifiant
061S0061022025
Copié !
Historique
0061022025
Copié !
RNA
W061014730
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 061S
Observation : W061014730
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.